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1. Objet

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2. Accès au site

L'accès au site est gratuit et ouvert à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts liés à l'accès au site (matériel informatique, connexion Internet) restent à la charge de l'utilisateur.

spring-raven s'efforce de maintenir le site accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, l'accès peut être interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.

3. Contenu du site

Les informations diffusées sur ce site sont présentées à titre indicatif et ne sauraient constituer un conseil personnalisé. spring-raven s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations, mais ne garantit pas leur exhaustivité.

Les contenus à caractère publicitaire sont clairement identifiés comme tels. Les résultats présentés peuvent varier selon les situations individuelles et ne constituent pas une garantie de performance.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, images, graphismes, logo, structure, logiciels) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de spring-raven.

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5. Utilisation des formulaires

Les formulaires de contact présents sur le site permettent aux utilisateurs de soumettre des demandes d'information. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à ne pas utiliser ces formulaires à des fins illicites ou contraires aux bonnes mœurs.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. spring-raven n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.

La création de liens hypertextes vers ce site est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de spring-raven.

7. Responsabilité

spring-raven met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations et services proposés. Toutefois, la responsabilité de spring-raven ne saurait être engagée en cas de :

• Dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site
• Inexactitudes ou omissions dans les informations diffusées
• Intrusions malveillantes de tiers malgré les mesures de sécurité mises en place
• Interruptions temporaires du site

8. Protection des données

Les données personnelles collectées via ce site sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant ce site, vous acceptez cette politique.

9. Modification des CGU

spring-raven se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. L'utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou l'exécution des présentes, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter :

• Par courrier : spring-raven, 15 rue de la Durabilité, 75008 Paris
• Par e-mail : [email protected]

Dernière mise à jour : octobre 2024